De nos jours, nous investisseurs sommes toujours à la recherche du meilleur moyen d’alléger les différentes taxes qui entourent l’immobilier. Pour cela, nous sommes en permanence à l’affut du premier projet qui pourrait à la fois nous permettre de gagner de l’argent. Mais aussi de bénéficier de quelques réductions fiscales. Fort heureusement, nous pouvons aujourd’hui investir dans un monument historique. Malgré qu’elle demande un minimum d’apport et un objectif principal de réduction d’impôts, cette possibilité n’est plus réservée aux plus grandes fortunes.

Si vous voulez tout savoir sur l’investissement en monument historique, alors la lecture de ce guide est de mise.

Mais techniquement, qu’est-ce qu’un monument historique ?

Un monument historique dans sa définition large est une structure symbolique qu’on a créée ou construite dans le but de rendre hommage à un personnage important. Il peut aussi servir à célébrer un événement capital pour l’histoire d’un pays. Ainsi, il peut s’agir d’une statue, d’une zone ou encore d’un bâtiment classé. Ils sont considérés comme patrimoine historique et servent de représentations physiques des histoires du passé. Ainsi, on les installe souvent dans des zones qui se rapportent aux histoires qu’ils véhiculent.

monument historique

Un monument historique de façon générale est un ouvrage qui relève de la responsabilité du gouvernement d’un pays. Mais dans certains cas, des civiles, des opérateurs économiques ou encore des organisations peuvent prendre l’initiative de le faire ériger. On les protège par des lois très rigoureuses qui empêchent leur destruction, leur déplacement, mais également toutes sortes de rénovations arbitraires.

Comment bien choisir le monument historique dans lequel investir ?


Lorsque vous décidez d’investir dans un monument historique, vous devez prendre en considération plusieurs paramètres. Ils vous permettront de faire un bon investissement et par la même occasion d’éviter les mauvaises surprises par la suite.

Qui peut investir dans un monument historique ?


De façon générale, ce sont les particuliers qui sont dans le besoin de réduire leurs impôts et de constituer un patrimoine immobilier qui investissent dans un monument historique.

Ils peuvent le faire eux-mêmes (ce qui n’est certainement pas recommandé vu la complexité des législations qui encadrent ce genre de dispositif). Comme ils peuvent avoir recours à un intermédiaire. Ils pourraient aussi faire appel aux sociétés civiles immobilières (SCI). Mais lorsque c’est le cas, il est important de savoir que ces dernières ne peuvent pas bénéficier de tous les avantages liés à l’acquisition d’un monument historique. Pour éviter ce désagrément, les SCI doivent posséder un document validé par le ministre ou être uniquement composées des membres d’une seule famille.

Que permet le Monument Historique ?

Ce dispositif permet de déduire de sa base imposable sans aucune limite de montant, l’ensemble des travaux définis comme éligibles aux Monuments Historiques. Mais également, la totalité des frais d’acte de prêt (les frais bancaires : intérêts & assurances) et des charges. Ceci, sous réserve que l’immeuble soit productif de revenus et non occupé par son propriétaire.

Enfin, l’un des intérêts les plus nobles est surtout d’investir dans un patrimoine architectural et historique de grande qualité patrimoniale.

Pour en savoir plus sur la loi Monument Historique, qui a été votée en 1913, nous vous invitons à visiter le site du Sénat à travers ce lien.

Notre Exemple 

vous avez une base imposable de 150 000 € et vous réalisez un investissement
« Monument Historique » générant 150 000 € de travaux éligibles, votre base imposable redeviendra égale à 0 €.
De plus, c’est un dispositif hors « niches fiscales » qui impacte cependant l’IFI et qui, sous conditions, permet de s’exonérer de certains droits de donation et de succession.

Investir en monument historique, mais encore ?

Lorsque vous investissez dans un monument historique, vous bénéficiez de plusieurs avantages. Ces derniers dépendent du type d’utilisation que vous ferez de votre bien immobilier.

  • Vous avez la possibilité de détenir votre monument historique pendant plusieurs années voire plusieurs générations.
  • Le propriétaire n’est pas obligé de louer son bien, il peut décider de l’occuper.
  • La loi sur les monuments historiques autorise les investisseurs à déduire de leurs revenus généraux, l’intégralité des travaux effectués sur l’immeuble ou le bâtiment. Il doit cependant s’agir des travaux liés à la rénovation. Cette déduction ne possède pas de plafond et on peut l’effectuer sur trois ans. La particularité de cet avantage est que vous aurez une déduction des charges dans tous cas. Que l’immeuble génère des revenus ou pas. On applique cette loi lorsque le bâtiment peut être visité gratuitement. Lorsque ce n’est pas le cas, on déduit juste la moitié des charges.
  • Vous pouvez également déduire des revenus du monument toutes les charges relatives au déficit foncier, de même que les intérêts des prêts effectués pour l’acquisition.
  • Quand vous investissez dans un monument historique, vous êtes exonéré des frais de succession. On applique cet avantage lorsque vous procédez à une donation ou lorsqu’il s’agit d’un héritage.

Quelles sont les conditions qui régissent l’acquisition d’un monument historique ?

L’acquisition d’un monument historique est accompagnée de plusieurs règles que l’investisseur s’engage à respecter.

  • L’investisseur doit prendre l’engagement de préserver, de conserver et d’entretenir le monument historique pendant une période minimum de 15 ans après son acquisition.
  • Tous les travaux de rénovation que doit subir le bien immobilier requièrent une autorisation spéciale ou une déclaration d’utilité publique.
  • Les institutions compétentes doivent approuver toutes les décisions de rénovation. Ces dernières ont aussi autorité pour modifier le plan des investisseurs. Cela garantit la sauvegarde du monument historique.
  • On prend en compte la défiscalisation des travaux après que ces derniers commencent. De plus, on la calcule par rapport aux travaux payés de façon annuelle.
  • L’investisseur doit respecter toutes les règles administratives afin de pouvoir bénéficier des avantages fiscaux.

Mais combien me coûtera cet investissement ?

Vous pouvez bénéficier d’avantages fiscaux énormes si vous décidez d’acquérir un monument historique. Malgré qu’il soit assez complexe d’en trouver un. En effet, plusieurs investisseurs veulent s’approprier ce type de bien immobilier. Pour cela, le prix d’achat des monuments historiques est assez élevé. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle il faut posséder les moyens financiers nécessaires avant de vous lancer dans ce domaine.

De façon générale, vous devez prévoir environ un montant moyen de 500 000 euros. Mais il existe aussi des monuments historiques qui sont disponibles à partir de 200 000 euros. Notons que ce prix varie aussi en fonction des paramètres cités plus haut (Localisation, travaux à faire ou effectués, possibilité de location, prix de revente…)

Investir en monument historique : notre expertise

Que vous souhaitiez investir dans un monument historique, ou adopter une autre solution d’allégement fiscal. Notre rôle de sélectionneur consiste à identifier pour vous des programmes que nous choisissons parmi les très nombreuses offres des promoteurs. Cela va des monteurs professionnels aux particuliers qui nous présentent un vaste choix de produits immobiliers. Au travers de multiples sources d’information mises à jour en temps réel et réservées aux professionnels.

Notre métier de conseillers en gestion de patrimoine consiste aussi à vous aider à choisir en amont le type d’opération d’investissement qui vous convient, un cadre fiscal adapté à votre situation et à dimensionner votre projet à l’aide de simulations

Pour en savoir plus sur votre investissement en monument historique, contactez nous sur cette page !

FAQ

Pourquoi investir dans un monument historique ?

L’investissement en monument historique est une autre solution pour réduire vos impôts. Il vous permet de faire cela, tout en participant à la préservation du patrimoine historique, culturel et architectural de France.

Quand investir en monument historique ?

L’investissement en monument historique est adapté pour vous si vous êtes lourdement imposé ( autour de 45%). Mais également si vous désirez transmettre votre patrimoine à vos enfants ou votre famille tout en limitant les droits et frais de succession.

monument historique, quel avantage ?

Pour faire simple , l’investissement en monument historique a deux principaux avantages :

  • Une diminution d’impôts très avantageuse.
  • Une exonération liée aux droits de succession et/ou de donation.